C’est déjà hier (1er octobre 2016)

Pétrole, accord de dupes ?

La chute des cours du pétrole commence à peser fortement sur les économies de  nombreux États membres de l’OPEP mais aussi sur celles de la Russie et des États-Unis. L’Arabie Saoudite était, jusqu’à une date récente, réticente pour remettre en cause sa décision de laisser filer les prix afin d’éradiquer les producteurs les moins rentables en particulier américains. Dans le passé, cette politique qui nécessite du temps lui a souvent souri. Par ailleurs, l’Arabie Saoudite craint d’être la plus pénalisée par un accord contraignant. En outre, il ne voulait pas faire les frais du retour sur le marché de pays comme l’Iran, l’Irak et la Libye.

Les quatorze membres de l’Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole (OPEP), réunis ce mercredi 28 septembre à Alger, ont décidé de ramener leur production entre 32,5 et 33 millions de barils par jour (contre 33,24 millions aujourd’hui). Cet accord est une première depuis 2008 quand l’OPEP avait mis en place de nouveaux quotas de production après la chute des cours occasionnée par la Grande récession.

L’objectif de l’OPEP est de revenir durablement à un cours à minima de 50 dollars le baril. La baisse programmée d’environ 700 000 barils jours pourrait réduire de plus d’un tiers l’excès d’offre par rapport à la demande. Le marché pourrait revenir à l’équilibre d’ici à 2017.

L’Arabie Saoudite a accepté que l’Iran ne soit pas soumis à une diminution de production. Ce pays devra simplement la stabiliser. Plusieurs obstacles pourraient néanmoins contrarier le plan de l’OPEP. Il faut que tous les producteurs jouent le jeu dont l’Iran, l’Irak et la Lybie, autant d’États qui ont un besoin crucial de recettes. Par ailleurs, à l’extérieur de l’OPEP, il faut que la Russie qui sort d’une profonde récession soit coopérative. Des négociations ont eu lieu sur ce sujet avec l’Arabie saoudite. Une remontée du prix du pétrole, si elle est forte, pourrait entraîner la réouverture de nombreux gisements américains qui ont été mis en sommeil depuis l’année dernière. Enfin, avant de pouvoir s’engager sur une hausse durable du baril, le marché devra absorber une partie des stocks qui atteignent des niveaux très importants.

Les modalités d’application de l’accord ne seront fixées qu’à l’occasion de la prochaine réunion de l’OPEP prévue à Vienne au mois de novembre. En conclusion, la décision de l’OPEP pourrait réduire la volatilité du prix du baril et permettre une hausse graduelle qui resterait relativement modérée dans les prochains mois.

 Budget 2017 ou la quadrature du cercle

Le dernier projet de loi de finances d’un quinquennat est toujours un exercice particulier qui obéit à des règles bien codifiées. Il s’agit avant tout d’un projet d’affichage dont la réalisation sera contrariée par les élections présidentielle et législatives qui se dérouleront du mois d’avril jusqu’au mois de juin. Un collectif budgétaire durant l’été modifiera ce projet de loi en y incluant les ardoises de l’ancien gouvernement et une partie des engagements du nouveau. Le dernier budget d’un mandat sert avant tout à établir un premier bilan du travail accompli. Celui de 2017 souligne ainsi la réduction du déficit public mené depuis 2012.

Un objectif ambitieux de réduction du déficit sous-tendu par une hypothèse de croissance résolument optimiste

Le Gouvernement, afin d’être en règle avec l’Union européenne, a présenté, mercredi 28 septembre, le projet de loi de finances pour 2017 qui prévoit de ramener le déficit public à 2,7 % du PIB. La réduction par rapport à 2016 sera d’au moins 0,6 point de PIB. Or, sur ces sept dernières années, le Gouvernement n’a réussi qu’à une seule reprise à réduire de 0,5 point le déficit public ; c’était en 2013 au prix d’un choc fiscal important. De ce fait, l’objectif pour 2017 est ambitieux. Il est apparu peu crédible au Haut Conseil des Finances Publiques présidé par Didier Migaud, par ailleurs, Premier Président de la Cour des Comptes.

Le Gouvernement a retenu pour bâtir son budget 2017 un taux de croissance de 1,5 %. Même si cette hypothèse n’est pas sans fondement, le Haut Conseil des Finances Publiques la juge un peu optimiste. Il aurait préféré que le Ministère de l’Economie et des Finances retienne le taux de 1,2 % qui est le taux moyen des organisations internationales et des instituts de conjoncture. Il justifie sa position en mettant en avant le probable ralentissement britannique et les nombreuses incertitudes qui pèsent sur la croissance française. Il indique que le Gouvernement a notamment retenu un taux de progression de la consommation et de l’investissement se situant dans le haut de la fourchette. De même, il s’interroge sur les gains de pouvoirs d’achat en 2017 (+1,5 %). Le Haut Conseil des Finances Publiques affirme que le Gouvernement s’est écarté du principe de prudence en retenant un certain nombre d’hypothèses favorables.  Par ailleurs, le Haut Conseil note que l’effort de réduction du déficit structurel est faible et ne respecte pas les engagements pris dans le cadre de la programmation pluriannuelle.

Plusieurs facteurs pourraient venir contrarier la croissance en 2017. La moindre croissance de 2016 pourrait se faire ressentir l’année prochaine. L’augmentation du prix du pétrole pourrait provoquer un sursaut de l’inflation qui pèsera sur les gains de pouvoirs d’achat des ménages.

La réduction du déficit dépend des régimes sociaux

Le passage du déficit à 2,7 % est conditionné par un excédent des régimes sociaux de 0,3 point de PIB ; ce qui est très incertain. Le déficit de l’État atteindrait, selon le Gouvernement, 69,3 milliards d’euros en 2017 contre 69,9 milliards d’euros cette année. Le déficit budgétaire de l’État passerait donc de 3,3 à 3 % du PIB. Or, cela suppose déjà qu’en 2016, l’objectif de 3,3 % du PIB soit atteint ; ce qui est loin d’être certain. Par ailleurs, depuis plusieurs années, les dépenses « maladie » ont été freinées de manière drastique avec un risque indéniable de correction incontrôlée à un moment ou à un autre. En 2017, il faudra prendre en compte la majoration des honoraires des médecins. Par ailleurs, il est fort probable que des revendications apparaissent dans le secteur hospitalier. En outre, les investissements qui sont différés depuis des années ne pourront pas l’être éternellement….

Après plusieurs années de gel, les retraités risquent de demander une réévaluation de leurs pensions en 2017 d’autant plus si l’inflation est de retour.

Côté recettes, un jeu complexe

 Le taux de prélèvements obligatoires devrait rester stable  en 2017 par rapport à 2016 à 44,5 % du PIB. En 2014, les prélèvements avaient atteint un niveau record à plus de 44,8 % du PIB (source INSEE). Selon la Commission de Bruxelles, en 2016, la France pourrait dépasser, pour la première fois, le Danemark pour les prélèvements. Les mesures prises depuis deux ans ont réduit les charges et les impôts sur les entreprises et sur une partie des classes moyennes.

Les recettes nettes de l’État devraient s’élever à 307 milliards d’euros en 2017 contre 301,7 milliards d’euros en 2016 et 282,5 milliards d’euros en 2012.

Gains et pertes des mesures concernant

les prélèvements obligatoires décidés depuis 2012

L’impôt sur le revenu devrait rapporter 73,4 milliards d’euros contre 71,5 milliards d’euros en 2016 et 59,5 milliards d’euros en 2012. L’augmentation des recettes issues de cet impôt malgré le plan de baisse mis en œuvre par le Gouvernement provient d’un effet base malgré la réduction du nombre de contribuables à l’IR. Avec la croissance, les revenus des ménages augmentent améliorant le rendement de l’impôt. Depuis 2012, l’effet base atteint 6,2 milliards d’euros et représente plus de 40 % de l’augmentation de l’IR. L’assujettissement des revenus de l’épargne financière a abouti à une progression de 5,1 milliards d’euros de cet impôt.

Le projet de loi de finances pour 2017 intègre la diminution ciblée d’un milliard d’euros de l’impôt sur le revenu ainsi que, pour le même montant, l’augmentation de la réduction d’impôt en faveur des retraités qui emploient une personne à domicile.

L’impôt sur les sociétés du fait des mesures prises en faveur des entreprises voit son rendement s’étioler. S’il rapportait 40,8 milliards d’euros en 2012, en 2017, ce montant ne sera plus que de 29,4 milliards d’euros (en 2016, il devrait rapporter 30,5 milliards d’euros). Le taux de l’IS passera à 28 % pour les PME.

Le montant de la TVA devrait être de 149,4 milliards d’euros contre 145 milliards d’euros en 2016. La vitalité de la consommation devrait jouer en faveur de cet impôt. Le Gouvernement semble s’engager dans un exercice de décentralisation d’une partie de la TVA. Une partie de l’impôt serait transférée aux régions en contrepartie d’une diminution de la dotation globale de fonctionnement.

La taxe intérieure sur les produits de consommation sur les produits énergétiques devrait générer 24,1 milliards d’euros de recettes contre 23 milliards d’euros en 2016.

Conformément à ce qui a été annoncé cet été, le pacte de responsabilité est réorienté avec une non-mise en œuvre de la troisième étape qui prévoyait la suppression de la contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S, pour un montant de 3 milliards d’euros) et la baisse du taux de l’impôt sur les sociétés (IS, pour un montant de 2 milliards d’euros). En contrepartie, le Gouvernement a opté pour trois mesures :

• la baisse progressive de l’impôt sur les sociétés pour les PME chiffrée en 2017 pour un montant de 300 millions d’euros ;
• une baisse de cotisations pour les artisans, ne bénéficiant pas jusqu’ici du CICE pour un montant de 100 millions d’euros ;
• une augmentation du CICE évaluée à 3,5 milliards d’euros. Le taux d’allègement passe de 6 % à 7 % de la masse salariale constituée par les salaires inférieurs à 2,5 fois le SMIC annuel. Cette dernière étant un crédit d’impôt, elle ne jouera pas en moindre recettes en 2017 mais en 2018….

Côté dépenses, une certaine maîtrise et quelques impasses

Les dépenses publiques devraient représenter, en 2017, 54,6 % du PIB contre 55 % en 2016. Elles avaient atteint un point haut en 2013 avec un taux de 56,2 % du PIB.

Le montant des dépenses de l’État devrait atteindre 390,6 milliards d’euros en 2017 contre 385,9 milliards d’euros en 2016, soit une hausse de 1,1 %. Les dépenses des ministères s’élèvent à 234 milliards d’euros, le prélèvement européen à 19 milliards d’euros et les transferts aux collectivités locales à 47 milliards d’euros soit le même montant qu’en 2016. Les dépenses de pension sont également stables à 48 milliards d’euros.

Le paiement des intérêts de la dette s’élèvera à 41,8 milliards d’euros contre 44,5 milliards d’euros en 2016. Cela est la conséquence de la baisse des taux d’intérêt.

Le Haut Conseil des Finances Publiques souligne que le respect des objectifs ne sera pas aisé. En 2017, les dépenses ne devraient augmenter que de 1,1 %, or le Haut Conseil indique que l’État devra faire face à un grand nombre de sous-budgétisations (défense, agricultures, affaires rurales, solidarité, etc.). En outre, aucun effort réel d’économie n’est prévu quand dans le même temps les dépenses de personnes et de pension augmentent fortement (+ 4 %). Par ailleurs, l’État devra recapitaliser EDF et Areva, or ces deux opérations ne sont pas intégrées dans le projet de loi de finances. Elles seront sans nul doute financées grâce à des cessions d’actifs. D’autres recapitalisations pourraient s’avérer nécessaire avec un risque non négligeable d’opposition de la part de la Commission de Bruxelles. Pourraient être concernées Air France et la SNCF.

En outre, plusieurs mesures décidées au cours de l’exercice 2016 grèveront, l’année prochaine, les finances de l’État. Il s’agit notamment du plan d’urgence pour l’emploi avec la prime à l’embauche dans les PME, le programme de formation professionnelle de 500 000 demandeurs d’emploi et la prorogation de la mesure de d’amortissement exceptionnel des investissements. Par ailleurs, le Gouvernement a décidé pour 2017, des réductions de cotisations sociales pour les artisans. Certes, ces mesures sont prévues dans le PLF 2017 mais n’ont pas été compensées par de nouvelles économies. En outre, leur impact a été a priori sous-évalué.

Une évolution contrastée des effectifs publics

Au niveau des effectifs, 13 847 emplois supplémentaires devraient être budgétés en 2017. Hors défense, justice et sécurité, les effectifs devraient baisser de 5 230. 11 712 postes seront créés au sein du Ministère de l’Education nationale. Le total des emplois prévus par le projet de loi de finances pour 2017 est de 1,945 million.

Le poids des trois fonctions publiques au sein de l’emploi total est stable à 20 % depuis une dizaine d’année. La fonction territoriale a accru ses effectifs de 300 000, la fonction publique hospitalière de plus de 100 000 quand l’État réduit les siens d’un peu moins de 300 000 (du fait des transferts de compétence aux collectivités locales et de la baisse des effectifs militaires).

La France à la traîne de l’Europe

Si sur ces cinq dernières années, la France a réduit de moitié son déficit public, celui-ci demeure nettement au-dessus de la moyenne de la zone euro qui n’était que de 1,6 % au premier trimestre 2016 (statistique qui intègre la France…). En deux ans, le déficit public a été réduit de plus d’un point au sein de la zone euro et de 1,3 point au sein de l’Union européenne dans laquelle huit pays sont désormais en excédent budgétaire (Bulgarie, République Tchèque, Allemagne, Estonie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Suède). 21 États sur 28 respectent le critère de 3 % du PIB.

L’emploi fait des siennes en août

Depuis plusieurs semaines, l’INSEE nous avait habitués à de bonnes nouvelles sur le front de l’emploi. Mais si créations nettes d’emploi il y a, elles restent insuffisantes pour compenser l’augmentation naturelle de la population active.

Le mois d’août 2016, au-delà des statistiques publiés, traduit une évolution de notre marché du travail. Le Gouvernement a expliqué que les 50 200 demandeurs d’emploi supplémentaires s’expliquaient par l’absence de touristes étrangers cet été en France et par le fait que le mois d’août comportait deux jours ouvrés supplémentaires ; ce qui aurait conduit les personnes sans emploi à mieux respecter leurs obligations vis-à-vis de Pôle Emploi. En août, il n’y a eu que 172 000 cessations d’inscription pour défaut d’actualisation quand elles s’élevaient à 231 300 en juillet. Les radiations, de leur, côté, sont restées stable à 50 100.

Parmi les autres raisons de ce rebond figure également le ralentissement économique que connaît la France depuis le début du deuxième trimestre, ce dernier ayant été marqué par un recul de 0,1 % du PIB.

Les résultats du mois d’août montrent que ce sont les jeunes qui sont les plus touchés Le nombre de demandeurs d’emploi chez les moins de 25 ans progresse de 2,4 % contre 1,4 % pour l’ensemble des actifs. La hausse est plus modérée pour les 25-49 ans et pour les plus de 50 ans avec respectivement + 1,9 % et  +1,2 %. Avec le résultat du mois d’août, le nombre des demandeurs d’emploi de moins de 25 ans retrouve son niveau de novembre 2015, soit 240 400 personnes. C’est lié à l’arrivée sur le marché du travail des jeunes qui ont achevé leurs études. Les premières entrées à Pôle Emploi s’élèvent à plus de 50 000 en juillet comme en août quand elles se situaient entre 33 000 et 42 000 par mois au cours du premier semestre. Les fins de CDD et les fins de missions d’intérim restent stables (respectivement 110 200 et 31 200).

Sur un an, le bilan reste tout juste positif avec une diminution de 0,3 %. Au total, la France comptait à fin août 3 556 800 personnes sans emploi (catégorie A). En revanche, il convient de souligner que l’ancienneté au chômage s’est réduite de 3 jours, preuve que le marché de l’emploi n’est pas bloqué. Le nombre de demandeurs d’emploi en catégories A, B, C  progresse de 1,4 % sur un mois (+76 100) et de 1,9 % sur un an pour s’établir à 5 518 200 personnes

Les derniers résultats publiés par la Commission de Bruxelles démontrent que la France est désormais nettement au-dessus de la moyenne communautaire en matière de chômage. En la matière, il y a une véritable partition géographique Nord/Sud.

Le contexte économique français peu porteur avec une croissance molle devrait, dans les prochains mois, générer des résultats en tôle ondulée. Les entreprises demeurent très prudentes voire frileuses en matière d’investissement. De ce fait, même si l’économie continue à créer des emplois, ils ne sont pas en nombre suffisant pour permettre absorber la progression naturelle de la population active. Pour cela, il faut que le taux de croissance soit de 1,7 %, or, pour le moment, le compte n’y est pas.

France, du bon et du moins bon

Industrie au point mort

L’industrie demeure toujours un maillon faible de l’économie française. Avec le ralentissement du commerce international et le tassement de la demande depuis le printemps, le chiffre d’affaires est orienté à la baisse. Il faut néanmoins relativiser le recul qui est, en grande partie, imputable au secteur de l’énergie.

Selon l’INSEE, au mois de juillet,  le chiffre d’affaires de l’industrie manufacturière s’est replié de 0,7 % contre -4,4 % en juin. Il recule légèrement à l’exportation (-0,3 %) après une chute en juin, contrecoup de l’importante livraison navale intervenue en mai dernier. Pour l’ensemble de l’industrie, le chiffre d’affaires recule de 0,2 %. La baisse a été limitée grâce au rebond dans les industries extractives, énergie, eau, déchets et dépollution (+2,3 %, après -1,4 %).

Au cours des trois derniers mois, le chiffre d’affaires progresse dans l’industrie manufacturière (+0,8 %) et dans l’ensemble de l’industrie (+0,7 %). Cette hausse est portée uniquement par les matériels de transport (+9,8 %). Sur cette période, le chiffre d’affaires recule dans tous les autres secteurs : les « autres industries » (-1,3 %), les biens d’équipement (-0,9 %), la cokéfaction et raffinage (-1,7 %) et les industries agro-alimentaires (-0,2 %).

La consommation enclenche la marche « avant »

Selon l’INSEE, après quatre mois de recul (-0,3 % en juillet), la consommation a connu une belle hausse en août avec un gain de 0,7 %. Sont à l’honneur les  achats d’automobiles et les dépenses en carburants.

En août, les achats de biens fabriqués repartent à la hausse (+0,9 %) après un repli marqué en juillet (-1,7 %). Après un mois de juillet entaché par l’attentat de Nice, les Français ont renoué avec la consommation. Le secteur de l’automobile est soutenu par de nombreuses nouveautés et par la baisse des taux d’intérêt. L’effet « Mondial de l’automobile » devrait conforter cette tendance.